CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)

NUVOLA PERLA

Dernière mise à jour : 14/01/2026

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1 - Identité de l’éditeur

• Éditeur : ni3lab - Nuvola Perla

• Statut : Micro-entreprise

• Adresse : 56 rue Châteauvert, 26000 Valence, France

• Email : contact@nuvolaperla.com

• Site : www.nuvolaperla.com

• Hébergeur : Shopify Inc., 126 York St., Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada

2 - Accès au Site

Le Site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption, programmation de maintenance, mise à jour, incident technique ou force majeure.

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• de perturber le fonctionnement du Site (injection, scraping, attaque, etc.)

Nuvola Perla se réserve le droit de limiter ou suspendre l’accès au Site en cas d’usage anormal, abusif ou frauduleux, sans préjudice de toute action légale.

4 - Informations et contenus

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6 - Propriété intellectuelle

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9 - Modification des CGU

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10 - Droit applicable et litiges

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En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles légales applicables.